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Norme

Norme comptable relative au portefeuille-titres dans les établissements bancaires

Norme NC 2525 mars 1999

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OBJECTIF 01 - Dans le cadre de ses activités courantes, la banque peut affecter une partie de ses ressources à la gestion d'un portefeuille-titres. Selon l'intention qui préside à la détention de ces valeurs, le traitement comptable peut différer d'une situation à une autre. De fa&cce

Texte officiel (PDF) affiché ci-dessus. Seule la publication au JORT fait foi.