Annexe 1 : Fiche d'identification du projet

ملحق 1 : بطاقة تعريف المشروع

ANX 118 août 2008

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L’emplacement : - Nom du gouvernorat : ………………………………………………………….. - Nom de la commune : ………………………………&h

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Texte principal 1

Cahier des charges fixant les conditions et les modalités d’aménagement, de réalisation et d’exploitation des parcs urbains par les privés sur les immeubles dont ils sont propriétaires Cahier de charge · 18 août 2008