Annexe à la Cahier des charges fixant les mesures environnementales que doit respecter le maître de l'ouvrage ou le pétitionnaire d'un projet de réalisation des établissements scolaires et d'enseignement : Données relatives au maitre de l'ouvrage ou le pétitionnaire
ملحق لكراس شروط يتعلق بضبط الإجراءات البيئية الملزم باحترامها صاحب أو طالب إنجاز منشأة تربوية أو تعليمية : بيانات تخص صاحب المشروع أو طالبه