Décret
Annexe n° 2 (nouveau) Décret n° 2009-3662 : Exigences minimales du dossier médical nécessaire pour la demande d'autorisation à usage thérapeutique (AUT) en cas d'asthme et de ses variantes cliniques
ملحق عدد 2 (جديد) للأمرعدد 3662 لسنة 2009 : البيانات الدنيا الواجب توفرها في الملف الطبي اللازم من أجل استخدامه في عملية الإعفاء لأغراض علاجية في حالة الربو وتنوعاته الكلينيكية
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Annexes 1
- Annexe n° 2 au Décret n° 2008-2681 : Exemplaire de formulaire de demande abrégée d'autorisation d'usage de substance interdites à des fins thérapeutiques (non disponible)
Texte principal 2
- Décret n° 2009-3662 du 2 décembre 2009, modifiant le décret n° 2008-2681 du 21 juillet 2008, fixant les cas d'autorisation d'usage des substances et méthodes interdites dans le sport ainsi que les conditions et les procédures de son octroi
- Décret n° 2008-2681 du 21 juillet 2008, fixant les cas d’autorisation d’usage des substances et méthodes interdites dans le sport ainsi que les conditions et les procédures de son octroi