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الفصل 2 — Code de la route Partie 8 : Les manœuvres Catégories A1 et A 1. Demi-tour en U ; 2. Cercle ; 3. Slalom ; 4. Huit imaginaire ; 5. Conserver l’équilibre du véhicule à différentes vitesses ; 6. Mettre la moto sur la béquille ; › Chapitre premier Règles techniques applicables aux automobiles, aux remorques et aux semi-remorques Paragraphe Premier - Poids et bandages Le constructeur doit, lors de la demande de réception d’un véhicule, déclarer le poids maximal admissible que peut supporter le véhicule par construction ainsi que le poids maximal admissible sur chaque essieu. S’il s’agit d’un véhicule à moteur, il doit également déclarer, le poids total roulant admissible de l’ensemble de véhicules ou du véhicule articulé que l’on peut former avec ce véhicule à moteur. Le poids…

قرار تعقيبي عدد 312198 بتاريخ 27 فيفري 2017 : إمكانية طرح الأداء على القيمة المضافة الموظف على السيارات السياحية المعدة لنقل الأشخاص في السيارات السياحية

Jurisprudence J P 2017/312198 27 فيفري 2017 PDF

الفصل 10 من مجله الاداء علي القيمه المضافه - الفصل 2 من مجله الطرقات الجمهوريه التونسيه المحكمه الاداريه القضيه عدد 312198 تاريخ القرار: 27 فيفري 2017 قرار تعقيبي باسم…