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« "الفصل 411 م ت-الفصل 183 من ماج" »

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الفصل 183 — Code de procédure pénale LIVRE II – DES JURIDICTIONS DE JUGEMENT › CHAPITRE II – DISPOSITIONS COMMUNES › Section V – Du jugement par défaut et de l'opposition L'opposition est non avenue et le fond n'est pas examiné si l'opposant ne comparait pas ; le jugement ainsi rendu sur opposition ne peut être attaqué par l'opposant si ce n'est par la voie de l'appel.