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« "الفصل 432 من م اع" »

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الفصل 432 — Code des obligations et des contrats LIVRE PREMIER — DES OBLIGATIONS EN GENERAL › TITRE VIII — DE LA PREUVE DES OBLIGATIONS ET DE CELLE DE LA LIBERATION › Chapitre premier Dispositions générales › Section première De l’aveu de la partie L’aveu doit être libre et éclairé, les causes qui vicient le consentement vicient l’aveu.