« "الجدول ب" »

Décret gouvernemental n° 2018-234 du 12 mars 2018, modifiant et complétant le décret gouvernemental n° 2017 - 191 du 25 janvier 2017, relatif à la fixation des listes des matières premières et des produits semi-finis nécessaires à la fabrication des équipements utilisés dans la maîtrise de l'énergie ou dans le domaine des énergies renouvelables et des équipements utilisés dans la maîtrise de l'énergie ou dans le domaine des énergies renouvelables éligibles au bénéfice des incitations fiscales pr

…واتمامها بالنصوص اللاحقه وخاصه القانون عدد 66 لسنه 2017 المؤرخ في 18 ديسمبر 2017 المتعلق بقانون الماليه لسنه 2018، وخاصه النقطه 18 مكرر من الجدول ب الملحق به

Décret gouvernemental n° 2017-191 du 25 janvier 2017, relatif à la fixation des listes des matières premières et des produits semi-finis nécessaires à la fabrication des équipements utilisés dans la maîtrise de l’énergie ou dans le domaine des énergies renouvelables et des équipements utilisés dans la maîtrise de l’énergie ou dans le domaine des énergies renouvelables

Modifié par : - Décret gouvernemental n° 2018-234 du 12 mars 2018 - Décret gouvernemental n° 2020-453 du 20 juillet 2020 - Loi n° 2025-17 du 12 décembre 2025…

Note commune n° 6/2014 : Taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicable aux équipements prévus au paragraphe « a » du numéro 3 du paragraphe I du tableau « B bis » annexé au code de la TVA

…حول نسبه الاداء علي القيمه المضافه المطبقه علي التجهيزات المنصوص عليها بالفقره "ا" من العدد 3 من الفقره I من الجدول "ب مكرر" الملحق بمجله الاداء علي القيمه…

Arrêté du ministre de la santé publique du 1er octobre 2009, fixant la quantité du substances du tableau -B- que doit détenir tout établissement de grossiste répartiteur en pharmacie et toute officine de détail en guise de stock minimum

Le ministre de la santé publique, Vu la loi n° 69-54 du 26 juillet 1969, portant réglementation des substances vénéneuses, telle que modifiée et complétée par la…

LF 2026 : Tableau " B " : Recettes et dépenses des comptes spécieux du trésor pour l’année 2026

LF 2025 : Tableau " B " : Recettes et dépenses des comptes spécieux du trésor pour l’année 2025

LF 2024 : Tableau " B " : Recettes et dépenses des comptes spécieux du trésor pour l’année 2024

LF 2023 : Tableau " B " : Recettes et dépenses des comptes spécieux du trésor pour l’année 2023

LF 2022 : Tableau "B" : Recettes et dépenses des comptes spéciaux du trésor pour l'année 2022

LF 2021 : Tableau " B " : Recettes et dépenses des comptes spécieux du trésor pour l’année 2021

LF 2020 : Tableau " B " : Recettes et dépenses des comptes spécieux du trésor pour l’année 2020

Tableau "B" : Répartition des crédits complémentaires pour année 2019

Tableau "B" : Répartition des crédits complémentaires pour année 2019

LF 2020 : Tableau " B " : Recettes et dépenses des comptes spécieux du trésor pour l’année 2020

Complété par le Tableau "B" de la Loi n° 2020-45 du 14 décembre 2020, portant loi de finances rectificative pour l’année 2020

Tableau "B modifié " Crédits d'engagement et crédits de paiement pour l'année 2019

(بحساب (الدينار عدد الاقسام عدد الفصول بيان الابواب والفصول اعتمادات التعهد اعتمادات الدفع 10 10.950 10.951 الباب 32 : الدين العمومي تسديد اصلالدين العمومي --------------------------------------------- تسديد اصل الدين…

Tableau "B modifié" : Crédits d'engagement et crédits de paiement pour l'année 2018

Titre II : Tableau "B modifie " Crédits d'engagement et crédits de paiement pour l'année 2017

LFC 2017 : Tableau "B" prévision des recettes des fonds spéciaux trésor pour l'année 2017

Titre II tableau "B modifié ": crédits d'engagement et crédits de paiement pour l'année 2016

LFC 2015 : Tableau " B " prévisions de recettes et de dépenses des fonds spéciaux du trésor pour l’année 2015