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« "الفصل 340 من م ا ج" »

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Article 340 — Code de procédure pénale LIVRE V – DES PROCEDURES D'EXECUTION › CHAPITRE I – DE L'EXECUTION DES SENTENCES PENALES Tous incidents contentieux relatifs à l'exécution sont portés devant la juridiction qui a prononcé la sentence. Cette juridiction peut également procéder à la rectification des erreurs purement matérielles contenues dans ses décisions.