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« "الفصل 32 من المجلة الجزائية-الفصل 321 من مجلة الحقوق العينية" »

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الفصل 32 — Code des droits réels LIVRE PREMIER — DES DROITS REELS EN GENERAL Titre Premier Des biens en général › Chapitre II De l'accession › Section première De l'accession naturelle Lorsqu'une rivière, en se formant un bras nouveau, entoure un fonds et en fait une île, le propriétaire de ce fonds en conserve la propriété.