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« "الفصل 85 من مجلة الطرقات" »

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الفصل 85 — Code de la route Partie 8 : Les manœuvres Catégories A1 et A 1. Demi-tour en U ; 2. Cercle ; 3. Slalom ; 4. Huit imaginaire ; 5. Conserver l’équilibre du véhicule à différentes vitesses ; 6. Mettre la moto sur la béquille ; › Chapitre premier Règles techniques applicables aux automobiles, aux remorques et aux semi-remorques Paragraphe Premier - Poids et bandages › Paragraphe 11 - Equipement des automobiles, des remorques et des semi-remorques Les automobiles doivent être équipées de deux dispositifs de protection contre les chocs (pare-chocs), l’un à l’avant et l’autre à l’arrière. Les remorques et semi-remorques doivent être équipées d’un dispositif de protection contre les chocs à l’arrière. Les camions, les remorques et les semi-remorques doivent être équipés de dispositifs de protection latérale. Ces dispositifs doivent être homologués conformément à…

قانون عدد 101 لسنة 2001 مؤرخ في 22 أكتوبر 2001 يتعلق بتنقيح مجلة الطرقات الصادرة بالقــانون عدد 71 لسنة 1999 المؤرخ في 26 جويلية 1999

Loi L 2001/101 22 أكتوبر 2001 PDF

…الفصل الاول تلغي احكام الفقره السابعه من الفصل 85 من مجله الطرقات الصادره بالقانون عدد 71 لسنه 1999 المؤرخ في 26 جويليه 1999 وتعوض بالاحكام التاليه : "عدم تغيير…