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« "الفصل 90 من مجلة الشغل" »

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Dans les codes

Article 90 — Code du travail LIVRE II — L’EXECUTION DU TRAVAIL › TITRE I — LES CONDITIONS DU TRAVAIL Chapitre Premier L’admission au travail › Chapitre VI Durée du travail › Section II - Heures supplémentaires Sous section 1- Dans les activités non agricoles (Modifié par la loi n° 96-62 du 15 juillet 1996).- Sont considérées comme heures supplémentaires les heures de travail effectuées au-delà de la durée hebdomadaire normale. Ces heures sont rémunérées par référence au salaire de base horaire majoré selon les taux suivants : - pour le régime de travail à plein temps de 48 heures par semaine : 75%, - pour les régimes de travail à plein temps inférieurs à 48 heures par…