Décret n° 2000-135 du 18 janvier 2000, portant organisation du…

Textes visés 2

Décret n° 2001-856 du 18 avril 2001, modifiant et complétant le décret n° 75-370 du 30 mai 1975, fixant les attributions du ministère de la jeunesse et des sports Décret · 18 avril 2001
Arrêté du ministre de la jeunesse, de l'enfance et des sports du 8 septembre 2001, portant approbation du cahier des charges relatif à l'ouverture des jardins d'enfants (non disponible)

Décret n° 98-1152 du 25 mai 1998, modifiant le décret n° 93 - 1549 du 26 juillet 1993, portant création des bureaux des relations avec le citoyen Décret · 25 mai 1998
Décret n° 96-49 du 16 janvier 1996 fixant le contenu des plans de mise à niveau de l'administration et les modalités de leur élaboration, réalisation et suivi Décret · 16 janvier 1996
Loi organique n° 95-11 du 6 février 1995, relative aux structures sportives Loi · 6 février 1995
Loi n° 94-104 du 3 aout 1994, portant organisation et développement de l'éducation physique et des activités sportives Loi · 3 août 1994
Décret n° 93-1549 du 26 juillet 1993, portant création des bureaux des relations avec le citoyen Décret · 26 juillet 1993
Loi de finances pour l’année 1993 :Loi n° 92-122 du 29 décembre 1992, portant loi de finances pour la gestion 1993 Loi de finance · 29 décembre 1992
Décret n° 1998-1872 du 28 septembre 1998, complétant et modifiant le décret n° 88 - 188 du 11 février 1988, règlementant les conditions d'attribution et de retrait des emplois fonctionnels de secrétaire général de ministère, de directeur général d'administration centrale, de directeur d'administration centrale, de sous-directeur d'administration centrale et de chef de service d'administration centrale (non disponible)
Décret n° 88-188 du 11 février 1988, réglementant les conditions d'attribution et de retrait des emplois fonctionnels d'administration centrale (non disponible)