Note Commune N° 83/1990 : Les amortissements

OBJET : Les amortissements La présente note a pour objet de commenter les dispositions du code de l'impôt sur le revenu des personnes physiques et de l'impôt sur les sociétés relatives aux amortissements (articles 12, 13 et 15 du code). Dans ce cadre, il sera procédé à la dé

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Textes qui citent ce texte 1

• Décret n° 90-905 du 4 juin 1990 relatif à la fixation des indices de réévaluation Décret · 4 juin 1990

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