Tableau n° 56 : Les céréales et les farines

الجدول رقم 56 : الحبوب و الطحين

ANX 521 avril 2007

PDF Français PDF العربية

Français العربية

Lire le texte officiel (PDF) (Français)

Texte officiel (PDF) affiché ci-dessus. Seule la publication au JORT fait foi.

Texte principal 1

Arrêté du ministre des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l’étranger et du ministre de la santé publique du 15 août 2007, complétant l’arrêté du 10 janvier 1995, fixant la liste des maladies professionnelles Arrêté · 15 août 2007