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Circulaire

Annexe 6 à la circulaire aux banques n°87-47 du 23 décembre 1987 : Liste des activités de l'artisanat et des activités exercées dans les petites entreprises et les petits métiers

ANX 623 décembre 1987

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ANNEXE 6 A LA CIRCULAIRE AUX BANQUES N°87-47 DU 23 DECEMBRE 1987 (Ainsi modifiée par circulaire aux banques n°2008-19 du 19/09/2008) LISTE DES ACTIVITES DE L'ARTISANAT ET DES ACTIVITES EXERCEES DANS LES PETITES ENTREPRISES ET LES PETITS METIERS I - LISTE DES ACTIVITES DE L'ARTISANAT (DECRET N° 94-492 DU 28 F

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