Décret
Décret n° 2001-1908 du 14 août 2001 relatif aux jardins d'enfants, aux clubs d'enfants et aux clubs d'informatique pour enfants
أمر عدد 1908 لسنة 2001 مؤرخ في 14 أوت 2001 يتعلق برياض الأطفال ونوادي الأطفال ونوادي الإعلامية الموجهة للطفل
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Textes visés 13
- Décret n° 2024-721 du 31 décembre 2024, fixant le statut particulier du corps des animateurs des jardins d’enfants
- Arrêté de la ministre de la famille, de la femme, de l’enfance et des personnes âgées du 28 février 2023, portant approbation du cahier des charges relatif à l’ouverture des jardins d’enfants
- Arrêté de la ministre des affaires de la femme, de la famille, de l’enfance et des personnes âgées du 14 mars 2006, portant approbation du cahier des charges relatif à l’ouverture des garderies scolaires
- Arrêté du ministre de la jeunesse , de l'enfance et des sports du 8 septembre 2001 , portant approbation du cahier des charges et des clubs d’informatique pour enfants
- Arrêté du ministre de la jeunesse , de l’enfance et des sports du 8 septembre 2001, portant approbation du cahier des charges d'ouverture des crèches
- Arrêté du ministre de la jeunesse, de l'enfance et des sports du 8 septembre 2001, portant approbation du cahier des charges relatif à l'ouverture des jardins d'enfants (non disponible)
- Arrêté du ministre de la jeunesse, de l'enfance et des sports du 8 septembre 2001, portant approbation du cahier des charges relatif à l'ouverture des jardins d'enfants (non disponible)
- Arrêté de la ministre des affaires de la femme, de la famille et de l'enfance du 28 mars 2003, portant approbation du cahier des charges relatif à l'ouverture des jardins d'enfants (non disponible)
Voir plus (5)
- Arrêté du ministre de la jeunesse , de l'enfance et des sports du 8 septembre 2001 , portant approbation du cahier des charges relatif à l'ouverture des clubs d'enfants et des clubs d'informatique pour enfant (non disponible)
- Arrêté de la ministre de la femme, de la famille et des personnes âgées et du ministre de l’intérieur du 4 mai 2021, relatif à la création d’une commission régionale chargée du suivi et du contrôle des espaces anarchiques qui accueillent ou gardent des enfants sans avoir obtenu l’autorisation nécessaire ou le cahier des charges organisant le domaine (non disponible)
- Arrêté de la ministre des affaires de la femme, de la famille, de l’enfance et des personnes âgées du 14 mars 2006, portant approbation du cahier des charges relatif à l’ouverture des garderies scolaires (non disponible)
- Arrêté de la ministre de la famille, de la femme, de l’enfance et des personnes âgées du 24 janvier 2022, portant approbation du cahier des charges relatif à l’ouverture des jardins d’enfants (non disponible)
- Arrêté de la ministre des affaires de la femme, de la famille et de l'enfance du 28 mars 2003, portant approbation du cahier des charges relatif à l'ouverture des jardins d'enfants (non disponible)
Textes qui citent ce texte 4
- Décret n° 2000-2475 du 31 octobre 2000, relatif à la formalité unique pour la création des projets individuels
- Décret n° 97-545 du 22 mars 1997, modifiant le décret n° 89-457 du 24 mars 1989 portant délégation de certains pouvoirs des membres du gouvernement aux gouverneurs.
- Décret n° 90-1069 du 18 juin 1990, modifiant le décret n° 89 - 457 du 24 mars 1989, portant délégation de certains pouvoirs des membres du gouvernement aux gouverneurs
- Décret n° 89-457 du 24 mars 1989, portant délégation de certains pouvoirs des membres du gouvernement aux gouverneurs