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« "الفصل 339 م مم ت" »

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الفصل 339 — Code de procédure civile et commerciale TITRE VIII — ) ( DES VOIES D’EXECUTION › Chapitre IV De la saisie-arrêt › Section I. - Dispositions générales (Modifié par la loi n° 2002-82 du 3 août 2002).- Le tiers saisi peut, s’il justifie d’un empêchement légitime, déposer sa déclaration, la compléter ou produire les pièces justificatives au cours de l’instance en validité devant la juridiction de second degré et jusqu’à la clôture des débats.