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الفصل 174 — Code de procédure civile et commerciale TITRE IV — DES VOIES DE RECOURS › Chapitre III De la tierce opposition Si la tierce opposition est rejetée, le tiers opposant est condamné à l'amende consignée, sans préjudice, le cas échéant, de tous dommages-intérêts. Si le tiers opposant se désiste, le tribunal peut ne pas le condamner à l'amende et ordonner la restitution de la somme consignée.