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« "الفصل 89 من مجلة الطرقات-الفصل 16 من إتفاقية التعويض لحساب الغير-الفصل 258 م" »

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Article 89 — Code de la route Partie 8 : Les manœuvres Catégories A1 et A 1. Demi-tour en U ; 2. Cercle ; 3. Slalom ; 4. Huit imaginaire ; 5. Conserver l’équilibre du véhicule à différentes vitesses ; 6. Mettre la moto sur la béquille ; › Chapitre II Règles techniques applicables aux véhicules et appareils agricoles et aux matériels de travaux publics › Paragraphe 2 – Gabarit Le dispositions de l’article 20 ci-dessus sont applicables aux matériels de travaux publics. Toutefois, la longueur de ces véhicules, peut atteindre les limites suivantes : - 15 m pour les véhicules isolés toutes saillies comprises; - 22 m pour les ensembles de véhicules ou appareils pouvant comporter une ou plusieurs remorques. Des dérogations aux dispositions de l’article 20 ci-dessus peuvent être accordées par le…

قرار تعقيبي عدد 34747 بتاريخ 08/02/2017 : لا يقبل التعقيب إذا انصب على مجادلة محكمة الأصل في تقدير الطرف الملزم بالتعويض متى استند قضاؤها إلى سند قانوني معتبر

Jurisprudence J P 34747/2017 8 février 2017

…وفق الاليه التي يقررها ذلك النص. الفصل 89 من مجله الطرقات-الفصل 16 من اتفاقيه التعويض لحساب الغير-الفصل 258 م | ج-الفصل 168 من م اج الجمهوريه…