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« "الفصل 91 من مجلة الطرقات-الفصلين 150و 151 من م ا ج" »

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الفصل 91 — Code de la route Partie 8 : Les manœuvres Catégories A1 et A 1. Demi-tour en U ; 2. Cercle ; 3. Slalom ; 4. Huit imaginaire ; 5. Conserver l’équilibre du véhicule à différentes vitesses ; 6. Mettre la moto sur la béquille ; › Chapitre II Règles techniques applicables aux véhicules et appareils agricoles et aux matériels de travaux publics › Paragraphe 3 - Dimensions du chargement Les dispositions des articles 22 à 25 du présent décret sont applicables aux véhicules et appareils agricoles et aux matériels de travaux publics. Toutefois, les matériels de travaux publics ne sont pas soumis aux dispositions de l’article 23 du présent décret, sous réserve que la largeur du chargement n’excède pas celle du véhicule tracteur.

قرار تعقيبي عدد 92923 بتاريخ 04/03/2020 : إسناد الإدانة الجزائية لا يقوم إلا على دليل جازم يقطع الشك

Jurisprudence J P 92923/2020 4 مارس 2020

…قائما حول نسبه الفعل للمتهم تعين تاويله لفائدته. الفصل 91 من مجله الطرقات-الفصلين 150و 151 من م ا ج الجمهوريه التونسيه وزاره العدل محكمه التعقيب القرار التعقيبي…