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« "الفصل 91 من مجلة الطرقات-الفصل 53 م ج" »

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Dans les codes

Article 91 — Code de la route Partie 8 : Les manœuvres Catégories A1 et A 1. Demi-tour en U ; 2. Cercle ; 3. Slalom ; 4. Huit imaginaire ; 5. Conserver l’équilibre du véhicule à différentes vitesses ; 6. Mettre la moto sur la béquille ; › Chapitre II Règles techniques applicables aux véhicules et appareils agricoles et aux matériels de travaux publics › Paragraphe 3 - Dimensions du chargement Les dispositions des articles 22 à 25 du présent décret sont applicables aux véhicules et appareils agricoles et aux matériels de travaux publics. Toutefois, les matériels de travaux publics ne sont pas soumis aux dispositions de l’article 23 du présent décret, sous réserve que la largeur du chargement n’excède pas celle du véhicule tracteur.

قرار تعقيبي عدد 86238 بتاريخ 22/11/2019 : تأجيل تنفيذ العقوبة السجنية مشروط بالتحقق من نقاوة السوابق العدلية

Jurisprudence J P 86238/2019 22 novembre 2019

…سوء تطبيق للقانون وضعفا في التعليل يوجب نقض القرار. الفصل 91 من مجله الطرقات-الفصل 53 م ج الحمد لله وحده الجمهوريه التونسيه وزاره العدل محكمه التعقيب القضيه…