Recherche

« "الفصول 32 و 89 و 120 من م.ط" »

0 résultat

Jurisprudence

Dans les codes

Article 32 — Code de la route Partie 8 : Les manœuvres Catégories A1 et A 1. Demi-tour en U ; 2. Cercle ; 3. Slalom ; 4. Huit imaginaire ; 5. Conserver l’équilibre du véhicule à différentes vitesses ; 6. Mettre la moto sur la béquille ; › Chapitre premier Règles techniques applicables aux automobiles, aux remorques et aux semi-remorques Paragraphe Premier - Poids et bandages › Paragraphe 5 - Organes de manœuvre, de direction et de visibilité et appareils de contrôle de la vitesse et des durées de conduite et de repos Toutes les vitres, y compris celles du pare-brise, doivent être en substance transparente permettant une bonne visibilité de l’intérieur et de l’extérieur du véhicule et réduisant au maximum les dégâts corporels en cas de bris. Elles doivent être suffisamment résistantes aux incidents prévisibles d’une circulation normale et aux facteurs atmosphériques et avoir une faible vitesse de combustion. Les vitres du…

قرار تعقيبي عدد 67090 بتاريخ 01/10/2018 : رقابة محكمة التعقيب تمتنع عن إعادة تقدير الأدلة متى كان تعليل محكمة الموضوع سائغا

Jurisprudence J P 67090/2018 1 octobre 2018

…الفصل 89 من م.ط - الفصول 32 و 89 و 120 من م.ط - القانون عدد 74 لسنه 1998 المؤرخ في 1998/08/19 - الفصل 45 من قانون…