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« LF 1990 »
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Article 54 — Code de l'impôt sur le revenu des personnes physiques et de l'impôt sur les sociétés …finances pour l’année 2023) (Modifié Art 46 LF 90-111 du 31/12/1990 et abrogé Art 6-2 loi n°2009-40… Article 6 — Code de la taxe sur la valeur ajoutée …34 LF 90-111 du 31/12/1990, modifié par l’art 89 LF 2001-123 du 28/12/2001, art. 37 LF 2010…-
Loi de finances pour l’année 1990 : Loi n° 89-115 du 30 décembre 1989 portant loi de finances pour la gestion 1990
…الجزء الاول الميزانيه العامه للدوله الباب الاول احكام عامه الفصل الاول رخص بالنسبه لسنه 1990 ويبقي مرخصا في ان يستخلص لفائده الميزانيه العامه للدوله مختلف الاداءات والضرائب والمعاليم…
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LF 1990 : Tableau "A" : Recettes ordinaires du budget de l'Etat Gestion 1990
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LF 1990 : Tableau "B" Budget annexes
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LF 1990 : Tableau "C" : Dépenses ordinaires de l'Etat
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LF 1990 : Tableau "D" : Dépenses des budgets annexes rattachés au budget général de l'Etat
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LF 1990 : Tableau "E" : Budgets rattaches pour ordre au budget général de l'Etat
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LF 1990 : Tableau "E bis" : budgets rattaches pour ordre aux budgets annexes
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LF 1990 : Tableau "F" : Crédits de programme du budget de capital de l'Etat
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LF 1990 : Tableau "G" : Crédits de programme des services de l'Etat dotés d'un budget annexe
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LF 1990 : Tableau "H" : Recettes en capital de l'Etat
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LF 1990 : Tableau "I" : Recettes en capital des services de l'Etat dotes d'un budget Annexe
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LF 1990 : Tableau "J" : Budget de capital de l'Etat : Dépenses d'équipement : Crédits d'engagement et de paiement
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LF 1990 : Tableau "J bis" : Budget de capital de l'Etat : Dépenses d'équipement crédits d'engagement et de paiement : Paiement directs <sur les emprunts extérieurs>
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LF 1990 : Tableau "k" : Budget de capital des services de l'Etat dotés d'un budget annexe : Dépenses d'équipement
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LF 1990 : Tableau " K bis " : Budget de capital des services de l'Etat dotés d'un budget annexe : Dépenses d'équipement : Crédits d'engagement et de paiement : Paiement direct sur les emprunts extérieurs
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LF 1990 : Tableau "L" : Fonds spéciaux du trésor
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Loi de finances pour l’année 2019 : Loi n° 2018-56 du 27 décembre 2018, portant loi de finances pour l’année 2019
…article 23 bis (nouveau) de la loi n° 90-17 du 26 février 1990, portant refonte de la législation relative à la promotion immobilière telle que modifiée et…
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Loi de finances pour l’année 1985 : Loi n° 84-84 du 31 décembre 1984, portant loi de finances pour l'année 1985
…décembre 1987, portant loi de finances pour l'année 1988 - Loi n° 90-111 du 31 décembre 1990 portant loi de finances pour la gestion 1991 - Loi n&