Recherche
« liste des substituts du lait maternel »
-
Arrêté du ministre de la santé du 14 mai 2026, fixant la liste des substituts du lait maternel
…qualité, à la commercialisation et à l'information sur l'utilisation des substituts du lait maternel et produits apparentés, notamment son article 4, Vu le décret n° 8
-
Arrêté du ministre de la santé du 16 décembre 2024, fixant la liste des substituts du lait maternel
…qualité, à la commercialisation et à l'information sur l'utilisation des substituts du lait maternel et produits apparentés, notamment son article 4, Vu le décret n° 84…
-
Arrêté du ministre de la santé du 28 avril 2021, fixant la liste des substituts du lait maternel
…la qualité, à la commercialisation et à l'information sur l'utilisation des substituts du lait maternel et produits apparentés, notamment son article 4, Vu le décret n
-
Arrêté de la ministre de la santé du 14 novembre 2016, modifiant et complétant l’arrêté du 27 août 2011, fixant la liste des substituts du lait maternel
Abrogé implicitement par l'art.2 de l'arrêté du ministre de la santé du 6 octobre 2017, fixant la liste des substituts du lait maternel La ministre…
-
Arrêté du ministre de la santé du 5 avril 2016, complétant l'arrêté du 27 août 2011, fixant la liste des substituts du lait maternel
Abrogé implicitement par l'art.2 de l'arrêté du ministre de la santé du 6 octobre 2017, fixant la liste des substituts du lait maternel Le ministre…
-
Arrêté du ministre de la santé du 1er décembre 2015, modifiant et complétant l'arrêté du 27 août 2011, fixant la liste des substituts du lait maternel
Abrogé implicitement par l'art.2 de l'arrêté du ministre de la santé du 6 octobre 2017, fixant la liste des substituts du lait maternel Le ministre…
-
Arrêté du ministre de la santé du 17 janvier 2014, modifiant l'arrêté du ministre de la santé publique du 27 août 2011, fixant la liste des substituts du lait maternel
Abrogé implicitement par l'art.2 de l'arrêté du ministre de la santé du 6 octobre 2017, fixant la liste des substituts du lait maternel Le ministre…
-
Arrêté du ministre de la santé du 13 juin 2012, modifiant l'arrêté du 27 août 2011 fixant la liste des substituts du lait maternel
Abrogé implicitement par l'art.2 de l'arrêté du ministre de la santé du 6 octobre 2017, fixant la liste des substituts du lait maternel Le ministre…
-
Arrêté du ministre de la santé du 3 mars 2012, complétant l'arrêté du 27 août 2011 fixant la liste des substituts du lait maternel
Abrogé implicitement par l'art.2 de l'arrêté du ministre de la santé du 6 octobre 2017, fixant la liste des substituts du lait maternel Le ministre…
-
Annexe à l'arrêté du ministre de la santé du 14 mai 2026 : Liste des substituts du lait maternel
Alfaré, Aptamil AR 1, Aptamil AR 2, Aptamil Confort 1, Aptamil Confort 2, Aptamil Eoprotine, Aptamil HA1, Aptamil HA2, Aptamil Nutriprem PDF, Aptamil Pepti-Junior, Aptamil Pre Nutriprem…
-
Annexe à l'arrêté du ministre de la santé du 16 décembre 2024 : Liste des substituts du lait maternel
-Alfaré, -Aptamil AR I, -Aptamil AR II, - Aptamil Confort 1, -Aptamil Confort 2, - Aptamil Eoprotine, -Aptamil HA 1, -Aptamil HA 2, - Aptamil Nutriprem PDF, - Aptamil Premium +1, -Aptamil…
-
Journal officiel n° 49 du 15 mai 2026
…du ministre de la santé du 14 mai 2026, fixant la liste des substituts du lait maternel Attribution de la classe exceptionnelle à l'emploi de directeur Nomination…
-
Loi de finances pour l’année 2025 : Loi n° 2024-48 du 9 décembre 2024, portant loi de finances pour l’année 2025
…Ex 19.01 Préparations alimentaires utilisées comme substituts du lait maternel et destinées à l’alimentation des nourrissons et des enfants malades. Ex 19.01 Produits et préparations…