Arrêté
Annexe 2 au cahier des charges relatif à l'expérimentation médicale ou scientifique des médicaments destinés à la médecine humaine : Dossier relatif aux conditions relatives aux lieux d’expérimentation médicale ou scientifique des médicaments destinés à la médecine humaine
ملحق عدد 2 لكراس الشروط المتعلق بالتجارب الطبية أو العلمية للأدوية المعدة للطب البشري
Texte officiel (PDF) affiché ci-dessus. Seule la publication au JORT fait foi.
Annexes 12
- Document 1 : Accord entre le responsable du lieu d’expérimentation et le pharmacologue
- Document 2 : Locaux constituants le lieu d’expérimentation médicale
- Document 3 : Equipements consacrés à l’expérimentation humaine
- Document 4 : Accord entre le responsable du lieu d’expérimentation et le responsable du laboratoire
- Document 5 : Equipements de détection et de lutte contre les incendies
- Document 6 : Accord entre le responsable du lieu d’expérimentation et le pharmacien
- Document 7 : Equipements consacrés à la gestion des cas d’urgences
- Document 8 : Accord entre le responsable du lieu d’expérimentation et le responsable du service de soins urgents
Voir plus (4)
- Document 9 : Accord entre le responsable du lieu d’expérimentation et le responsable du SAMU concernant le transport de personnes participantes au (x) projet(s) d’expérimentation(s)
- Document 10 : Accord entre le responsable du lieu d’expérimentation et le pharmacien responsable des dispositifs médicaux stériles
- Document 11 : Personnel et autres services impliqués dans la réalisation de l’expérimentation
- Document 12 : Rapport de l’équipe opérationnelle d’hygiène hospitalière
Texte principal 3
- Annexe à l'arrêté du ministre de la santé du 1er juin 2015 : Cahier des charges relatif à l'expérimentation médicale ou scientifique des médicaments destinés à la médecine humaine
- Arrêté du ministre de la santé du 1er juin 2015, portant approbation de la modification et du complément du cahier des charges relatif à l'expérimentation médicale ou scientifique des médicaments destinés à la médecine humaine approuvé par l’arrêté du 28 mai 2001
- Cahier des charges relatif à l'expérimentation médicale ou scientifique des médicaments destinés à la médecine humaine