Arrêté Texte consolidé
Arrêté du ministre de la santé publique et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 10 avril 2010, fixant la liste des spécialités pouvant être enseignées dans les écoles supérieures des sciences et techniques de la santé
قرار من وزير الصحة العمومية ووزير التعليم العالي والبحث العلمي مؤرخ في 10 أفريل 2010 يتعلق بضبط قائمة الاختصاصات التي يمكن تدريسها بالمدارس العليا لعلوم وتقنيات الصحة
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Texte officiel (PDF) affiché ci-dessus. Seule la publication au JORT fait foi.
Textes qui citent ce texte 2
- Décret n° 2002-1718 du 29 juillet 2002, complétant le décret n° 2000 - 2391 du 17 octobre 2000, fixant le cadre général du régime des études et les conditions d’obtention du diplôme national de technicien supérieur de la santé
- Décret n° 2000-2391 du 17 octobre 2000, fixant le cadre général du régime des études et les conditions d'obtention du diplôme national de technicien supérieur de la santé