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Code des obligations et des contrats 2020 : Livre 2 : Des différents contrats détermines et des quasi-contrats qui s'y rattachent : Titre 4 : De l'enzel (emphtose ) , du kirdar ( emphyteose a rente variable ), du khoul et de la Nacba

ﻣﺠﻠــــﺔ اﻻﻟﺘــــﺰاﻣﺎت واﻟﻌﻘــﻮد 2020 : ﺍﻟﻜﺘــﺎﺏ ﺍﻟﺜــﺎﻨﻲ : ﻓـﻲ ﺍﻟﻌـﻘﻭﺩ ﻭﺸﺒﻬﻬــﺎ : ﺍﻟﻌﻨﻭﺍﻥ ﺍﻟﺭﺍﺒﻊ : ﻓﻲ ﺍﻹﻨﺯﺍل ﻭﺍﻟﻜﺭﺩﺍﺭ ﻭﺍﻟﺨﻠﻭ ﻭﺍﻟﻨﺼﺒﺔ

Code COC 2020 /L 2 /T 41 janvier 2020

Texte intégral du code disponible Code des obligations et des contrats — Édition revue et corrigée le 2 janvier 2015 Lire le code article par article →

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