Décret gouvernemental n° 2017-827 du 28 juillet 2017, modifiant et…

Textes visés 11

Décret n° 2024-717 du 30 décembre 2024, portant modification du décret gouvernemental nº 2019-341 du 10 avril 2019, fixant le cadre général du régime des études et les conditions d'obtention des diplômes des études médicales Décret · 30 décembre 2024
Décret Présidentiel n° 2022-631 du 14 juillet 2022, fixant le cadre général du régime des études et les conditions d’obtention du diplôme national de licence dans les différents domaines de formation, mentions et parcours du système « LMD » Décret · 14 juillet 2022
Arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 7 octobre 2020, modifiant l'arrêté du 24 mai 2005, fixant la liste des départements et des unités de recherche dans les établissements de l'enseignement supérieur et de recherche Arrêté · 7 octobre 2020
Décret gouvernemental n° 2019-430 du 6 mai 2019, fixant les missions, l’organisation administrative et financière et les modalités de fonctionnement de l’université virtuelle de Tunis Décret gouvernemental · 6 mai 2019
Décret gouvernemental n° 2019-341 du 10 avril 2019, fixant le cadre général du régime des études et les conditions d'obtention des diplômes des études médicales Décret gouvernemental · 10 avril 2019
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 14 novembre 2019, modifiant et complétant l'arrêté du 24 mai 2005, fixant la liste des départements et des unités de recherche dans les établissements de l'enseignement supérieur et de recherche Arrêté · 14 novembre 2019
Décret gouvernemental n° 2019-1128 du 5 décembre 2019, portant création d'une indemnité d'encouragement à la production scientifique Décret · 5 décembre 2019
Décret gouvernemental n° 2017-1322 du 6 décembre 2017, fixant les modalités de rémunération d'encadrement et de soutenance des travaux de fin des études universitaires Décret gouvernemental · 6 décembre 2017

Voir plus (3)

Décret n° 2008-2716 du 4 août 2008, portant organisation des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche et les règles de leur fonctionnement Décret · 4 août 2008
Arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 26 mai 2021, portant création des centres de médiation et de gestion des conflits et des cellules d'écoute, de veille, de médiation et de gestion des conflits, fixant leur composition, leurs attributions et les modalités de leur fonctionnement (non disponible)
Arrêté du ministre des finances et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 6 mai 2019, fixant le régime de rémunération des animateurs culturels et sportifs contractuels à titre occasionnel recrutés aux établissements d'enseignement supérieur et de recherche et les établissements des œuvres universitaires relevant du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique (non disponible)

Textes qui citent ce texte 10

Voir plus (2)

Décret n° 2002-2013 du 4 septembre 2002, portant modification du décret n° 73 - 516 du 30 octobre 1973, portant organisation de la vie universitaire Décret · 4 septembre 2002
Décret n° 73-516 du 30 octobre 1973 portant organisation de la vie universitaire Décret · 30 octobre 1973

Textes liés 12

Voir plus (4)

Décret n° 2002-2013 du 4 septembre 2002, portant modification du décret n° 73 - 516 du 30 octobre 1973, portant organisation de la vie universitaire Décret · 4 septembre 2002
Décret n° 73-516 du 30 octobre 1973 portant organisation de la vie universitaire Décret · 30 octobre 1973
Décret n° 2006-1245 du 24 avril 2006, fixant le régime d’attribution et de retrait des emplois fonctionnels d’administration centrale (non disponible)
Loi n° 2009-20 du 13 avril 2009, portant dispositions exceptionnelles relatives à la retraite des professeurs de l’enseignement supérieur (non disponible)