مذكرة خاصة عدد 793 بتاريخ 21 مارس 2017 - الادارة العامة للدراسات و التشريع الجبائي ( DGELF ) « تضمن مكتوبكم أن جمعية "م" أبرمت اتفاقية مع الجمعية العالمية لرؤساء البلديات الناطقين بالفرنسية "AIMF" لتنفيذ مشروع "توعية شباب الأحياء التاريخية بمدينة تونس بمخاطر استهلاك المواد المخدرة" وتمويله
Prise de position
Projet financé par un don international
مشروع ممول من هبة ممنوحة في إطار التعاون الدولي
Ce texte n'est disponible qu'en arabe. Seul le début de la lettre de l'administration — qui reprend la question posée — est disponible sur lois.tn ; sa réponse n'y figure pas. Voir ci-dessous les positions sur le même sujet. Version informative, sans valeur officielle.
Positions de l'administration sur le même sujet
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