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Convention

Annexe III : Opérations d'élimination

الملحق الثالث : عمليات التخلص

ANX 330 janvier 1991JORT n° 58 du 4 septembre 1992

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D1 - Dépôt sur ou dans le sol (par exemple mise en décharge, etc)  D2 - Traitement en milieu terrestre (par exemple biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.) D3 - Injection en profondeur (par exemple des déchets pompables dans des puits, des dômes de sel,

Texte officiel (PDF) affiché ci-dessus. Seule la publication au JORT fait foi.

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